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Politique de confidentialité

Conditions générales d’utilisation et Politique de confidentialité de l’Asbl ENERGIE COMMUNE

Mise à jour le 21/10/2021

Le site internet : www.energiecommune.be

(ci-après la ‘Plateforme’ ou le ‘Site’)

Est une initiative de :

L’Asbl Energie Commune
Numéro d’entreprise : 0444.391.246
Adresse : 15 Rue Fernand Bernier, 1060 Bruxelles
E-mail : info@energiecommune.be
Téléphone : +32 2 218 78 99

(ci-après ‘l’Asbl’)

I. Champ d’application

Les présentes conditions générales d’utilisation ainsi que la politique de confidentialité s’appliquent à toute visite ou utilisation du site internet de l’Asbl Energie Commune et de ses informations par un internaute (ci-après ‘Utilisateur’).
Ce document décrit les conditions générales, et notamment, la politique de confidentialité de la Plateforme (www.energiecommune.be).
Avant d’utiliser la Plateforme, de quelque façon que ce soit, veuillez lire attentivement le présent document.
En visitant ou en utilisant la Plateforme, l’Utilisateur reconnait avoir pris connaissance des présentes conditions générales d’utilisation et accepte expressément les droits et obligations qui y sont mentionnés.
Nous nous réservons le droit de modifier nos conditions générales d’utilisation, à tout moment, sans notification préalable, mais nous nous engageons à appliquer les dispositions en vigueur au moment où vous avez utilisé notre Plateforme.
Ce Site collecte certaines données à caractère personnel des Utilisateurs de la Plateforme, conformément à la politique de confidentialité reprise au point III ci-dessous.

II. Conditions générales d’utilisation

A. Accès et navigation

Nous prenons toutes les mesures raisonnables et nécessaires pour assurer le bon fonctionnement, la sécurité et l’accessibilité de notre Plateforme. Toutefois, nous ne pouvons pas offrir une garantie d’opérabilité absolue et il faut dès lors considérer nos actions comme étant couvertes par une obligation de moyen.

Toute utilisation du Site se fait aux propres risques de l’Utilisateur. Ainsi, nous ne sommes pas responsables des dommages pouvant résulter de possibles dysfonctionnements, interruptions, défauts ou encore d’éléments nuisibles présents sur la Plateforme.

En principe, la Plateforme est accessible à tout moment par les internautes. Toutefois, l’accès au Site ou son fonctionnement peuvent être momentanément interrompus pour des raisons de maintenance technique. Dans ce cas, l’Asbl Energie Commune s’efforcera de communiquer, au préalable, la durée de l’interruption aux Utilisateurs du site.

B. Contenu et limitation de responsabilité

La Plateforme a pour objet de fournir aux Utilisateurs des informations sur l’ensemble des activités de l’Asbl Energie Commune. Nous prenons toutes les mesures possibles pour maintenir notre Plateforme aussi complète, précise et à jour que possible, même lorsque les informations présentes sur celle-ci sont fournies par des tiers.

Les informations reprises sur le Site de l’Asbl sont données à titre indicatif et sont susceptibles d’évoluer dans le temps. Nous nous réservons le droit de modifier, compléter ou supprimer, à tout moment, la Plateforme et son contenu, sans que la responsabilité de l’Asbl ne puisse être engagée.

L’Asbl ne peut pas offrir de garantie absolue concernant la qualité de l’information présente sur la Plateforme. Il est donc possible que cette information ne soit pas toujours complète, exacte, suffisamment précise ou à jour. Par conséquent, l’Asbl ne pourra pas être tenue responsable des dommages, directs ou indirects, que l’Utilisateur pourrait subir en lien avec l’information présente sur le Site.

Tout téléchargement à partir de la Plateforme a toujours lieu aux risques de l’Utilisateur. L’Asbl ne pourra pas être tenue responsable des éventuels dommages, directs ou indirects, découlant de ces téléchargements (ex : perte de données ou endommagement du système informatique de l’Utilisateur, etc.), qui relèvent entièrement et exclusivement de la responsabilité de ce dernier.

Si certaines informations contenues sur la Plateforme sont contraires aux lois en vigueur ou aux droits des tiers, nous vous prions de bien vouloir nous en informer le plus rapidement possible afin que nous puissions prendre les mesures appropriées pour y remédier.

L’Asbl se réserve le droit de supprimer, sans notification préalable, toute information qui contreviendrait à la législation applicable en Belgique, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données à caractère personnel.

Le cas échéant, l’Asbl Energie Commune se réserve la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’Utilisateur, notamment en cas de messages à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie, etc.).

C. Liens vers d’autres sites internet

La Plateforme pourrait contenir des liens ou hyperliens renvoyant vers des sites internet externes. De tels liens ne signifient pas nécessairement qu’il existe une relation entre l’Asbl et le site internet externe, ni même qu’un accord implicite existe avec le contenu de ces sites externes.

L’Asbl n’exerce aucun contrôle sur les sites internet externes. Nous ne sommes donc pas responsables du fonctionnement sûr et correct des hyperliens et de leur destination finale. Dès l’instant où l’Utilisateur clique sur l’hyperlien, il quitte la Plateforme. Nous ne pouvons dès lors pas être tenus responsables en cas de dommage ultérieur.

D. Propriété intellectuelle
La structure de la Plateforme ainsi que les textes, graphiques, images, photographies, sons, vidéos, bases de données, applications informatiques et autres informations qui la composent ou qui sont accessibles sur celle-ci sont la propriété de l’éditeur et sont protégés comme tels par les lois en vigueur au titre de la propriété intellectuelle.

Toute représentation, reproduction, adaptation ou exploitation – partielle ou totale – des contenus, marques déposées et services proposés par le Site, par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation préalable, expresse et écrite de l’éditeur, est strictement interdite, à l’exception des éléments expressément désignés comme libres de droits sur la Plateforme.

L’Utilisateur se voit octroyer un droit limité d’accès, d’utilisation et d’affichage de la Plateforme et de son contenu. Ce droit est accordé à titre non exclusif, non transférable et ne peut être utilisé que moyennant un usage personnel et non commercial. Sauf accord préalable et écrit, les Utilisateurs ne sont pas autorisés à modifier, reproduire, traduire, distribuer, vendre et communiquer, en tout ou en partie, les éléments protégés.

Il est interdit à l’Utilisateur d’introduire des données sur la Plateforme qui modifieraient ou qui seraient susceptibles d’en modifier le contenu ou l’apparence.

E. Courriers électroniques
Les informations communiquées dans les courriers électroniques envoyés par l’Asbl sont réservées aux seul(s) destinataire(s) désigné(s) dans ceux-ci. Ces informations peuvent être confidentielles, protégées par le secret professionnel ou constituer un secret d’affaires, et leur divulgation à des personnes tierces est interdite.

Si vous n’êtes pas le(s) destinataire(s) désigné(s) d’un message envoyé par l’Asbl, sa redistribution et tout usage de son contenu (conservation, reproduction, diffusion, divulgation totale ou partielle, etc.) sont interdits. Le cas échéant, veuillez détruire toute copie en votre possession et informer immédiatement son émetteur que vous avez reçu ce message par erreur.

Les messages électroniques peuvent transmettre des virus informatiques, ne pas être reproduits fidèlement sur d’autres systèmes, être interceptés, falsifiés ou détruits à l’insu de leur émetteur ou de leurs destinataires. L’Asbl décline toute responsabilité à cet égard. Conformément aux lois applicables, cette dernière se réserve le droit d’intercepter, de surveiller et de bloquer les messages en provenance ou à destination de ces logiciels malveillants.

III. Politique de confidentialité

L’Asbl Energie Commune établit la présente politique de confidentialité dont l’objet est d’informer, en toute transparence, les Utilisateurs de la Plateforme de la manière dont leurs données à caractère personnel sont récoltées et traitées par l’Asbl.

A ce titre, l’Asbl détermine tous les moyens et finalités techniques, juridiques et organisationnels du traitement des données personnelles des Utilisateurs. A cet effet, l’Asbl s’engage à prendre toutes les mesures nécessaires pour garantir un traitement qui soit conforme à la Loi du 8 décembre 1992 relative à la protection de la vie privée à l’égard des traitements de données à caractère personnel (ci-après « la Loi ») ainsi que le Règlement européen du 27 avril 2016 relatif à la protection des personnes physiques à l’égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données (ci-après le « RGPD »).

Les données à caractère personnel fournies par l’Utilisateur lors de sa visite ou de l’utilisation de la Plateforme sont collectées et traitées par l’Asbl exclusivement à des fins internes. L’Asbl assure à ses Utilisateurs qu’elle attache la plus grande importance à la protection de leur vie priée et de leurs données à caractère personnel, et qu’elle s’engage à communiquer de manière claire et transparente sur ce point.

A. Responsable du traitement et sous-traitance
Le responsable des traitements décrits dans la présente politique de confidentialité est :

L’Asbl Energie Commune
Siège social : 15 Rue Fernand Bernier, 1060 Bruxelles
Numéro d’entreprise : 0444.391.246
Adresse mail : info@energiecommune.be

L’Asbl est libre de choisir toute personne – physique ou morale – qui traite les données personnelles des Utilisateurs, à sa demande et pour son compte (ci-après le « Sous-traitant »). Le cas échéant, l’Asbl s’engage à sélectionner un Sous-traitant offrant des garanties suffisantes quant aux mesures de sécurité techniques et organisationnelles du traitement de données, au regard de la Loi et du RGPD.

B. Traitement des données
L’utilisation du Site par les internautes peut entrainer la communication de données à caractère personnel. Le traitement de ces données est effectué par l’Asbl Energie Commune, en sa qualité de responsable du traitement, ou par les prestataires agissant au nom et pour le compte de l’Asbl, conformément à la Loi et au RGPD.

Les données à caractère personnel sont traitées par l’Asbl, conformément aux finalités citées ci-dessous, via les méthodes suivantes : le responsable du traitement adopte toutes les mesures de sécurité nécessaires pour empêcher l’accès, la divulgation, la modification ou la destruction non-autorisés de ces données à des personnes tierces. Le traitement de données est réalisé via des ordinateurs ou outils informatiques, en suivant les procédures et modes organisationnels correspondant aux finalités du traitement.

Dans certains cas, l’accès aux données collectées, outre celui réservé au responsable du traitement, peut être accordé aux personnes en charge des opérations de maintenance et de gestion du Site (administration, ventes, marketing, service juridique, administration du système) ou à des tiers (ex : les fournisseurs de services techniques, les services de messagerie, les fournisseurs d’hébergement, les entreprises informatiques, les agences de communication, etc.) désignées, le cas échéant, comme sous-traitants par l’Asbl. Les Utilisateurs peuvent demander, à tout moment, au responsable du traitement de leur communiquer la liste – telle que mise à jour – des catégories de personnes ayant accès à leurs données personnelles.

Les données récoltées sont traitées au siège du responsable du traitement (15, Rue Fernand Bernier, 1060 Bruxelles) et le cas échéant, en tout autre lieu où les parties responsables du traitement sont situées. Veuillez contacter le responsable du traitement pour de plus amples informations à ce sujet.

C. Données collectées

Lors de la visite ou de l’utilisation de la Plateforme, l’Utilisateur consent à ce que l’Asbl recueille et traite, selon les modalités et principes décrits dans la présente politique de confidentialité, les données à caractère personnel suivantes : les Cookies, les données d’utilisation et l’adresse électronique de l’utilisateur, etc.

Le détail du type de données collectées est soit repris dans la présente politique de confidentialité, soit contenu dans des textes explicatifs qui y sont expressément dédiés et qui sont adressés aux personnes concernées avant la collecte de ces données.

Les données à caractère personnel peuvent être librement fournies par l’Utilisateur. Toutefois, les données d’utilisation sont automatiquement collectées lorsque l’Utilisateur utilise la Plateforme.

En principe, la personne concernée doit consentir à la collecte des données requises par la Plateforme pour pouvoir bénéficier des services proposés par celle-ci. Cependant, la Plateforme peut préciser qu’il y a certaines exceptions pour lesquelles l’Utilisateur est libre de transmettre ou non ces informations, sans conséquence particulière sur la disponibilité ou le fonctionnement des services proposés par le Site.

Les Utilisateurs sont responsables de toute donnée personnelle relative à un tiers – obtenue, publiée ou communiquée par l’intermédiaire de la Plateforme – et confirment qu’ils obtiennent le consentement du tiers pour fournir ces données à l’Asbl.

En cas de doute, les Utilisateurs sont invités à contacter le responsable du traitement pour tout renseignement complémentaire.

D. Consentement

En accédant au Site et en l’utilisant, l’Utilisateur déclare avoir pris connaissance et marqué son accord de façon libre, spécifique, éclairée et univoque au traitement des données à caractère personnel le concernant. Cet accord porte sur le contenu de la présente Politique de confidentialité.

Le consentement est donné par l’acte positif par lequel l’Utilisateur a coché la case proposant la présente Politique de confidentialité en hypertexte. Ce consentement est une condition indispensable pour effectuer certaines opérations sur la Plateforme ou pour permettre à l’Utilisateur d’entrer en relation contractuelle avec l’Asbl. Tout contrat liant l’Asbl et un Utilisateur portant sur les services proposés sur le Site est subordonné à l’acceptation de la Politique de confidentialité par l’Utilisateur.

L’Utilisateur consent à ce que le responsable du traitement traite et recueille, conformément aux modalités et principes compris dans la présente Politique de confidentialité, ses données à caractère personnel qu’il communique sur la Plateforme ou à l’occasion des services proposés par l’Asbl, pour les finalités de traitement indiquées ci-dessus.

L’Utilisateur a le droit de retirer ou de modifier son consentement à tout moment en envoyant un mail à info@energiecommune.be. Toutefois, le retrait du consentement ne compromet pas la licéité du traitement fondé sur le consentement préalablement donné.

E. Durée de conservation des données

Le responsable du traitement ne conserve les données que pendant le temps raisonnablement nécessaire pour permettre l’accomplissement des finalités pour lesquelles les données sont traitées.

Cette durée est, dans tous les cas, inférieure à 2 ans.

Conformément aux droits de la personne concernée énoncés au point G ci-dessous, l’Utilisateur peut demander au responsable du traitement la suspension ou la suppression de ses données à caractère personnel.

F. Catégories de destinataires

Les données personnelles peuvent être transmises aux préposés, collaborateurs, Sous-traitants ou fournisseurs de l’Asbl qui offrent des garanties de sécurité des données adéquates et qui collaborent avec l’Asbl dans le cadre de la fourniture de services. Ces personnes agissent sous l’autorité directe de l’Asbl et sont notamment responsables de recueillir, traiter ou sous-traiter ces données.

Dans tous les cas, les destinataires des données à caractère personnel respectent le contenu de la présente Politique de confidentialité. L’Asbl assure que ceux-ci traitent les données aux seules finalités prévues, de façon discrète et sécurisée.

Dans l’hypothèse où les données seraient divulguées à des tiers à des fins de marketing direct ou de prospection, l’Utilisateur en sera préalablement informé pour qu’il exprime son consentement à l’utilisation de ses données personnelles.

G. Droit des Utilisateurs

À tout moment, l’Utilisateur peut exercer ses droits en envoyant un courriel à l’adresse électronique suivante : info@energiecommune.be, ou une lettre par voie postale à l’adresse suivante : 15, Rue Fernand Bernier, 1060 Bruxelles.

Les droits des personnes concernées – en l’occurrence, les Utilisateurs de la Plateforme – sont repris aux Chapitres III du RGPD et de la Loi. Il s’agit des droits suivants :
› Droit à l’information ;
› Droit d’accès ;
› Droit de rectification ;
› Droit à l’effacement ;
› Droit à la limitation du traitement ;
› Droit à la portabilité des données ;
› Droit d’opposition ;
› Droit de ne pas être soumis à une décision individuelle automatisée, y compris le profilage.

En outre, l’Utilisateur dispose du droit d’introduire une plainte concernant le traitement de ses données à caractère personnel auprès de l’Autorité de protection des données compétente pour le territoire belge. De plus amples informations peuvent être trouvées sur le site internet : https://www.autoriteprotectiondonnees.be

L’Utilisateur peut également introduire une plainte auprès du tribunal de première instance de son domicile.

H. Action en justice

Les données personnelles de l’Utilisateur peuvent être utilisées à des fins juridiques par le responsable du traitement devant les juridictions compétentes, ou à toute étape pouvant conduire à une action en justice résultant d’une utilisation inappropriée de la Plateforme ou de services connexes.

L’Utilisateur est conscient du fait que les autorités publiques peuvent exiger du responsable du traitement la divulgation de ses données personnelles.

IV. Dispositions générales

A. Modifications et mises à jour

L’Asbl se réserve le droit de modifier, à tout moment, les Conditions générales d’utilisation de la Plateforme ainsi que la Politique de confidentialité de celle-ci, à condition d’en informer l’Utilisateur via la présente page du site web. Il est recommandé à l’Utilisateur de consulter régulièrement cette page en se référant à la date de la dernière modification indiquée au bas de cette page.

Si un Utilisateur s’oppose à une quelconque modification apportée au présent document, il doit cesser d’utiliser cette Plateforme et peut demander au responsable du traitement de supprimer ses données personnelles, conformément au point III, G exposé ci-dessus. Sauf mention contraire, la Politique de confidentialité alors en vigueur s’applique à toutes les données personnelles que le responsable du traitement détient au sujet de cet Utilisateur.

B. Système journalier et maintenance

À des fins d’exploitation et de maintenance, la Plateforme ainsi que tout autre service tiers peuvent collecter des fichiers qui enregistrent les interactions avec cette Plateforme (Journaux système) ou utiliser à cette fin d’autres données personnelles, telle que l’adresse IP des Utilisateurs du Site.

Informations non incluses dans la présente politique

C. Droit applicable et juridiction compétente

Les conditions générales d’utilisation ainsi que la présente politique de confidentialité sont exclusivement régies par le droit belge. Tout litige sera porté devant les tribunaux de l’arrondissement judiciaire du siège social de l’Asbl Energie Commune.

D. Contact

Pour toute question ou réclamation relative aux Conditions générales d’utilisation ou à la Politique de confidentialité de la Plateforme, l’Utilisateur peut contacter l’Asbl Energie Commune à l’adresse suivante : info@energiecommune.be ou par courrier : Rue Fernand Bernier, 15, 1060 Bruxelles.

Dernière mise à jour : 21/10/2021